Marque expirée - Marque en non vigueur

CHADOG
DOUX FRAIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1344263
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2016

Présentation de la marque CHADOG

Déposée le 26 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHADOG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOUX FRAIS domicilié(e) Zone Industrielle de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2305361) - 29150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 664 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUX FRAIS SAS A l'attention de Monsieur Francis GARAUD domicilié(e) Z.I. de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN (dossier no 2305361) - 29150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHADOG est expirée depuis le 26 février 2016.

DOUX FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : MELISSA , FRESH VIEW , PLUME DE FRANCE , GOLDOR , LE PUYVALLEE , SMOKY , *PERE DODU, LA QUALITE LES YEUX FERMES* , père dodu Prêt à poêler! , PERE DODU , DUO MINUTE


DOUX FRAIS Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Lospars,29150 CHATEAULIN (dossier no 2305361) - 29150 - France - SIREN 340664564


DOUX FRAIS SAS A l'attention de Monsieur Francis GARAUD - Z.I. de Lospars, BP 22,29150 CHATEAULIN (dossier no 2305361) - 29150 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305361 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation n°2062042 - Publication au BOPI 1996-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 24 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58815 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346560 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°362059 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 4 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57358 - Publication au BOPI 1991-11-04

Substances alimentaires pour les animaux.